Programme de subventions d’urgence aux OSBL en réponse à la COVID-19

Little girl at desk making art

Faites une demande sans plus tarder!

Grâce au Fonds d’urgence pour l’appui communautaire du Gouvernement fédéral octroyé par Emploi et Développement social Canada, la Croix-Rouge canadienne peut offrir des subventions à des organismes sans but lucratif (OSBL) partout au pays, afin d’assurer la prestation directe de services aux personnes qui affichent la plus grande vulnérabilité face aux impacts de la COVID-19 sur la santé, la société et l’économie. La Croix-Rouge a financé plus de 900 projets à ce jour et continue de soutenir des programmes et activités dont l’impact se fera sentir pendant les semaines et mois à venir.

Deuxième phase de financement

Afin que les ressources essentielles parviennent aux OSBL du Canada qui en ont besoin, les subventions versées par la Croix-Rouge canadienne à partir de ce Fonds sont particulièrement destinées aux OSBL qui soutiennent les groupes vulnérables ou qui répondent à un besoin immédiat en matière d’inclusion sociale ou de mieux-être, afin de leur permettre de continuer à offrir leurs services communautaires essentiels aux populations vulnérables au pays. D’autres options de financement sont offertes aux organismes de bienfaisance admissibles œuvrant auprès de groupes vulnérables par l’entremise des Fondations communautaires du Canada ou de Centraide Canada.

Quels types d’activités peuvent être financées?

En vue d’assurer le maintien de leurs services communautaires essentiels aux groupes vulnérables ou de répondre à un besoin immédiat en matière d’inclusion sociale ou de mieux-être, les OSBL admissibles peuvent obtenir des subventions en appui aux activités suivantes :

  • Répondre à une demande accrue de services et de biens essentiels en raison de la COVID-19.
  • Adapter ou réorganiser la prestation de services et de programmes existants en raison de la COVID-19.
  • Offrir de nouveaux services ou programmes essentiels en raison de nouveaux besoins ou pertes liés à la COVID-19.
  • Recruter, embaucher et soutenir le personnel (bénévoles et employés) nécessaire pour répondre aux besoins de la population et favoriser son rétablissement en contexte de COVID-19.
  • Offrir des activités de sensibilisation, d’information et d’éducation à la communauté au sujet de la COVID-19.

Pour consulter une liste de projets ayant reçu un financement à ce jour, cliquez ici.

Qui peut présenter une demande?

Pour être admissibles, les organismes sans but lucratif doivent être établis et en activité exclusivement à des fins de bien-être collectif, d’amélioration de la vie citoyenne, de divertissement, de loisir ou à toute fin autre que le profit. Ceci exclut les organismes de bienfaisance enregistrés, les autres donataires reconnus et les entreprises lucratives. De plus, l’organisme doit répondre à tous les critères suivants :

  • Être constitué en société au Canada ou avoir son siège social au Canada.
  • Avoir commencé ses activités le 31 décembre 2019 ou avant.
  • Consacrer régulièrement au moins 50 % de ses activités principales à la prestation de services directs.
  • Nécessiter une subvention d’au moins 5 000 $.
  • Présenter une structure de gouvernance comprenant un conseil d’administration, un comité de gestion, etc. formés d’au moins trois personnes.
  • Avoir en place des mesures de redevabilité telles des pratiques et procédures de contrôles internes et de reddition de comptes.
  • Exercer des activités correspondant à celles présentées ci-dessus.
  • La priorité sera accordée aux organismes dont les revenus annuels sont de 1 500 000 $ ou moins.

La période de candidature se déroulera du 5 au 30 octobre 2020.

Les organismes qui ont reçu du financement dans le cadre de la phase 1 du Programme de subventions peuvent présenter une demande pour la phase 2. Les OSBL admissibles peuvent également postuler au Programme d’équipement de protection individuelle et de formation sur la prévention de la transmission des maladies.

Faites une demande sans plus tarder!

Ressources utiles

Les organismes sont invités à consulter les documents suivants, qui sont conformes aux normes d’accessibilité, avant de présenter leur demande :

Projets retenus lors de la phase 1

Ce programme a vu le jour grâce à l’appui du gouvernement fédéral, par l’entremise d’Emploi et Développement social Canada.

Outils additionnels pour aider votre organisme à faire face à la COVID-19